Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le jeudi 2 février 2017 à Sérignan au forum Marius Castagnié, Boulevard Voltaire, à 18h

ORDRE DU JOUR

  • Compte rendu des décisions du Président  

I - RESSOURCES ET MOYENS

 Assemblées : (Frédéric LACAS)

  • 1- Augmentation du nombre de sièges de vice-présidents de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
  • 2- Élection du 14ème vice président de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
  • 3- Élection du 15ème vice président de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
  • 4- Désignation de deux Conseillers Communautaires délégués supplémentaires de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

Ressources Humaine et Dialogue Social : (Alain ROMERO)

  • 5- Détermination de l'enveloppe globale des indemnités de fonction du Président, des vice-présidents, des conseillers délégués et des conseillers de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

Finances

  • 6- Présentation du rapport de développement durable de l'agglomération avant le débat d'orientations budgétaires (Jean-Claude RENAU)
  • 7- Débat d'orientations budgétaires 2017 (Robert GELY)
  • 8- Montant des attributions de compensation 2017 (Robert GELY)
  • 9- Extension de périmètre : unification en 2017 du taux de cotisation foncière des entreprises (CFE) des quatre communes (Alignan-du-Vent, Coulobres, Montblanc,Valros) avec le taux de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (Robert GELY)

II - STRATEGIE TERRITORIALE

Projet de Territoire et des Partenariats (Alain ROMERO)

  • 10- Convention de partenariat et d'objectifs avec l'association Coeur du Languedoc pour la mise en oeuvre des approches territoriales intégrées et des actions confiées en rapport avec son objet statutaire. Avenant n°1 24 janvier 2017

III - INNOVATION ECONOMIQUE ET SOCIALE

Habitat et renouvellement urbain : (Robert MENARD)

  • 11- Délégation de gestion des aides publiques au logement pour l'amélioration du parc privé : avenant de fin de gestion au titre de l'exercice 2016
  • 12- Programme en faveur de la réhabilitation et des économies d'énergie (2013/2017) : modification du règlement des aides intercommunales complémentaires
  • 13- Garantie d'emprunt d'un montant total de 15 207 906€ pour l'opération ' cité million : financement de l'opération de construction d'un parc social de 149 logements à Béziers
  • 14- Garantie d'emprunt d'un montant total de 152 527€ pour l' opération d'acquisition d'un parc social de 4 logements situés 16 rue des petits champs à Béziers
  • 15- Garantie d'emprunt d'un montant total de 3 803 658€ pour le financement de l'opération d'acquisition en vefa de 44 logements collectifs -la lagune- situés ' les Cosses du Falgairas  à Sérignan
  • 16- Garantie d'emprunt d'un montant total de 2 524 027€ pour le financement de l'opération d'acquisition en vefa de 22 logements -mas des fougères- situés ' les Cosses du Falgairas ' à Sérignan
  • 17- Garantie d'emprunt d'un montant total de 3 879 234€ pour le financement de l'opération d'acquisition en vefa d'un parc social public de 29 logements situés rue du Louvois à Béziers

Développement des entreprises : (Alain BIOLA)

  • 18- Attribution d'une subvention à l'association d'animation de la Pépinière d'entreprises du Biterrois (aapeb)
  • 19- ZAC BEZIERS OUEST - Approbation du procès verbal de remise partielle d'ouvrage : Bassin de rétention Est

IV - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Aménagement de l'Espace : (Bernard AURIOL)

  • 20- Réalisation de la piscine du sud: Participation financière des communes de Sauvian et Sérignan
  • 21- Projet de réalisation de la piscine du Sud à Sauvian: Acquisition de la parcelle cadastrée AK n°78
  • 22- Aménagement de la voirie d'intérêt communautaire N°20 à Cers: Acquisition de la parcelle AC 22 partie B
  • 23- Apport foncier dans le cadre de la résiliation de la ZAC des Combes à Lieuran-les- Béziers pour la réalisation des objectifs de production de logements sociaux - Signature d'un protocole transactionnel avec la commune et l'aménageur 24 janvier 2017
  • 24- Désignation de trois représentants titulaires et de deux représentants suppléants au syndicat mixte du SCOT

Transitions Energétiques et Gestion des Déchets

  • 25- Convention de prestation de service pour le traitement ponctuel des déchets entre le SITOM du Littoral et l'Agglomération Béziers Méditerranée (Jean-Claude RENAU)
  • 26- Convention d'entente de traitement des déchets avec le SICTOM de Pézenas-Agde-Avenant 2 Approbation et autorisation de signature (Jean-Claude RENAU)
  • 27- Désignation des délégués de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au Syndicat Intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de Pézenas-Agde (Jean-Claude RENAU)
  • 28- Désignation d'un représentant suppléant à la Commission Consultative Hérault Énergies (Gérard ABELLA)

Cycle de l'Eau : (Bernard AURIOL)

  • 29- Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Sauvian
  • 30- Convention d'achat d'eau potable en gros auprès du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable et d'Assainissement de Thézan-Pailhès, pour l'alimentation de la commune de Corneilhan, à compter du 1er janvier 2017
  • 31- Fixation des tarifs de l'année 2017 des services publics de distribution d'eau potable et d'assainissement collectif pour les communes d'Alignan-du-vent, Coulobres, Montblanc et Valros

Génie Urbain : (Christophe THOMAS)

  • 32- Renouvellement de la convention d'objectif avec le groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques Languedoc Roussillon (gihp-lr)