ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2017

00- Compte rendu des décisions du Président

I - RESSOURCES MOYENS ET STRATEGIE TERRITORIALE

A - Finances (Robert GELY)

82- Comptes de gestion 2016

83- Compte administratif 2016 - Budget principal

84- Affectation du résultat 2016 - Budget principal

85- Compte administratif 2016 - Budgets eau, assainissement, spanc, port, transport et photovoltaïque

86- Affectation du résultat 2016 - Budgets eau, assainissement, port, transport, photovoltaïque

87- Transfert des comptes et répartition des excédents arrêtés au 31/12/2016 des budgets eau et assainissement des communes d'Alignan-du-vent, Coulobres, Montblanc, Valros et du SIVU Montblanc/Valros à la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

88- Actualisation du montant des attributions de compensation 2017

89- Budget principal 2017 - Décision modificative n°2

90- Budget transport 2017 - Décision modificative n°1

91- Budget assainissement 2017 - Décision modificative n°1

92- Budget eau 2017 - Décision modificative n°1

93- Budget Eau 2017 - décision modificative n°2

94- Budget port 2017 - Décision modificative n°1

95- Budget photovoltaïque 2017 - Décision modificative n°1

96- Modification de la régie de recettes du Conservatoire

B - Projet de Territoire et des Partenariats : (Alain ROMERO)

97- Conseil de développement de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Thau - Nomination d'un représentant

C – Culture et Éducation : (Jean-Michel DU PLAA)

98- Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée et l'Association JIN'Ô pour l'accueil d'étudiants chinois au Conservatoire Béziers Méditerranée - Autorisation de signature

99- Convention de gestion Ville de Béziers/Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée des sites du conservatoire signée le 27 novembre 2006 - Avenant n°1 - Autorisation de signature

100- Convention entre la Ville de Béziers et la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée relative à l'occupation temporaire de locaux municipaux par le Conservatoire de Béziers Méditerranée et à des échanges de prestations - Autorisation de signature

II - INNOVATION ECONOMIQUE ET SOCIALE:

A - Politique de la ville : (Michel LOUP)

101- Convention avec l'Association Béziers Méditerranée Insertion Emploi pour le financement du dispositif "PLIE Béziers Méditerranée" pour l'année 2017

102- Contrat de Ville - Programmation financière 2017 - Approbation

B – Habitat, logement et renouvellement urbain : (Robert MENARD)

103- Délégation des aides publiques au logement : approbation du programme d'actions pour l'année

2017 - opérations de réhabilitation du parc privé

104- Programme en faveur de la réhabilitation de l'habitat et des économies d'énergie (2013/2017) :

avenant n°2 à la convention d'opération - Approbation et autorisation de signature

105- Partenariat avec la caisse d'allocations familiales relative au dispositif de lutte contre l'indécence des logements : avenant n°1 à la convention - Approbation et autorisation designature

C – Économie et Emploi: (Christophe THOMAS)

106- ZAC de Mercorent : agrément à VIA TERRA pour la cession du lot ZB n°110p

107- ZAC de Bellegarde : Convention de participation de la société SNC LIDL

III - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:

A - Aménagement de l'Espace : (Bernard AURIOL)

108- Projet de développement ' Les Ports Béziers Méditerranée ' : Acquisition de la parcelle BR 26 à Sérignan

109- Projet de développement " Les Ports Béziers Méditerranée" : acquisition de la parcelle BR 27 sise commune de Sérignan

110- Chantier d'insertion maraîchage bio à Valros : Acquisition de la parcelle B 1707 à Valros

111 Projet piscine du sud : Cession des parcelles cadastrées AP n°354 et n°357 à la commune de Sauvian

112- FAEC : Attribution d'un fonds de concours à la commune de Corneilhan pour la construction d'un Accueil de Loisir Sans Hébergement (ALSH) et aménagement de ses abords

113- FAEC : Attribution d'un fonds de concours à la commune de Boujan-sur-Libron pour la réalisation d'un pôle de services et commerces et aménagement de ses abords

114- FAEC : Attribution d'un fonds de concours à la commune de Cers pour un projet de salle associative culturelle de rencontre

B- Gestion des Déchets : (Jean-Claude RENAU)

115- Prestation de traitement des déchets ménagers résiduels présenté dans le cadre du marché public lancé par la Communauté de Communes Sud Hérault - Approbation du tarif

C - Cycle de l'Eau : (Bernard AURIOL)

116- Service Public d'Assainissement Non Collectif - Convention de mandat avec l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse relative aux aides financières attribuées pour des programmes de réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif - Autorisation de signature

117- Modification des statuts du Syndicat Mixte des Vallées de l'Orb et du Libron - Approbation

118- Comité syndical du Syndicat Mixte des Vallées de l'Orb et du Libron - Nomination de 9 représentants

119- Compétence ' Coordination, animation et études pour une gestion globale équilibrée de l'eau et des milieux aquatiques sur le bassin versant du fleuve Hérault en cohérence avec le SAGE ' -

Demande d'adhésion au Syndicat Mixte du Bassin de Fleuve Hérault et transfert de la compétence

D – Transports et déplacements (Claude ALLINGRI) :

120- Convention Plan de Déplacements Établissement : Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée / Conseil Départemental de l'Hérault

121- Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Hérault (SMTCH) - Participation financière au titre de l'année 2017

122- Convention financière avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Hérault (SMTCH) relative aux modalités d'utilisation du réseau urbain pour le transport scolaire 2017

E – Accessibilité (Régis VIDAL)

123- Commission Intercommunale pour l'accessibilité : Rapport annuel 2016

F– Transition Énergétique (Gérard ABELLA)

124- Projets photovoltaïques- Signature d'un bail emphytéotique administratif avec Quadran pour lesite de la zone d'activité Béziers Ouest